1- OBJET DU SITE
Le site www.cardinales-security.com est un site but exclusivement informatif dont l’objectif est de présenter l’activité de la société. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère strictement indicatif. Il ne s’agit pas d’un site transactionnel. Toute information peut être modifiée sans préavis par CARDINALES Security. Les informations disponibles sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de CARDINALES Security en aucun cas. Les informations figurant sur le site ne visent pas à être utilisées par toute personne ou entité dans un pays ou une juridiction où cette utilisation serait contraire aux dispositions légales ou réglementaires, ou qui imposerait à CARDINALES Security de se conformer aux obligations d’enregistrement de ces pays. Le français est utilisé comme langue officielle du site. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.
2- DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site est la propriété de CARDINALES Security. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de CARDINALES Security. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Au terme de l’article L.122-5.2 et 3a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’utilisateur du site web de CARDINALES Security s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, à savoir : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer, rediffuser, sans autorisation préalable de CARDINALES Security quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
3- INFORMATIONS JURIDIQUES CONCERNANT LA SOCIETE
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet https://www.cardinales-security.com est la propriété de CARDINALES Security. CARDINALES Security est une SAS au Capital social de 10 000€ basée au 11, rue Saint Augustin – 75 002 PARIS (SIRET :832 913 453 000 11).
Le site www.cardinales-security.com est un site but exclusivement informatif dont l’objectif est de présenter l’activité de la société. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère strictement indicatif. Il ne s’agit pas d’un site transactionnel. Toute information peut être modifiée sans préavis par CARDINALES Security. Les informations disponibles sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de CARDINALES Security en aucun cas. Les informations figurant sur le site ne visent pas à être utilisées par toute personne ou entité dans un pays ou une juridiction où cette utilisation serait contraire aux dispositions légales ou réglementaires, ou qui imposerait à CARDINALES Security de se conformer aux obligations d’enregistrement de ces pays. Le français est utilisé comme langue officielle du site. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.
2- DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site est la propriété de CARDINALES Security. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de CARDINALES Security. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Au terme de l’article L.122-5.2 et 3a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’utilisateur du site web de CARDINALES Security s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, à savoir : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer, rediffuser, sans autorisation préalable de CARDINALES Security quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
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